Déposée le 4 juin 2008 par Alain Delannoy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AD SYSTEMS »
Le déposant est Alain Delannoy domicilié(e) 23, Résidence Galilée,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU domicilié(e) Immeuble Edison, BP 125,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD SYSTEMS est expirée depuis le 4 juin 2018.
Alain Delannoy - 23, Résidence Galilée,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France
Cabinet PLANTROU - Immeuble Edison, BP 125,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511521 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
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